Litiges et Arbitrage

Expertise dans la gestion d'environnements juridiques complexes

Nous accompagnons les cabinets d'avocats et les équipes juridiques internes à chaque étape du cycle de vie des litiges et arbitrages, de la définition du périmètre des données à analyser avant le litige, jusqu’à leur production. Notre équipe possède une expérience éprouvée dans la gestion de volumes importants de données et preuves électroniques, souvent dans des délais serrés et sous le contrôle des autorités réglementaires. Nous aidons à filtrer les données non-pertinentes afin de mettre en évidence ce qui compte vraiment.

Qu'il s'agisse d'arbitrage international ou de litiges commerciaux complexes, nous aidons les équipes juridiques à respecter des délais serrés, à s'adapter aux exigences changeantes des tribunaux et à gérer les complexités juridictionnelles des procédures européennes. Nos experts connaissent parfaitement les normes procédurales européennes et internationales et collaborent en toute transparence avec des conseillers externes afin de fournir des processus défendables, des rapports d'experts et des documents prêts à être présentés devant les tribunaux lorsque cela est nécessaire.

FORCYD offre une assistance complète en matière de contentieux et d'arbitrage. Nos services comprennent :

Défi du client

Un cabinet d'avocats américain de premier plan a fait appel à FORCYD pour l'assister dans le cadre d'un arbitrage urgent. L'affaire nécessitait une assistance complète en matière d'eDiscovery dans un délai de six semaines, depuis la collecte des données dans une juridiction européenne jusqu'à la production finale des documents. Le projet impliquait la collecte de données sur place dans un pays étranger. Les différences linguistiques et les contraintes logistiques ajoutaient à la complexité de la tâche, et le cabinet recherchait un partenaire capable de relever ces défis sans compromettre l'intégrité des preuves.

Solution FORCYD

FORCYD a déployé une équipe pour superviser l'ensemble du processus. Les données ont été collectées en personne, en coordination avec les parties locales afin de garantir un accès fluide et un traitement sécurisé. Une fois acquises, les données ont été filtrées et dédupliquées, ce qui a permis de réduire leur volume d'environ 60 % et d'affiner l'examen. L'équipe a travaillé sur plusieurs sources de données distinctes. Au total, environ 40 demandes formelles de production de documents distincts ont été traitées, chacune avec ses propres critères. En outre, FORCYD a identifié plusieurs documents supplémentaires, qui n'avaient pas été officiellement demandés, mais qui offraient un contexte utile pour les avocats.

Tout le travail a été effectué selon une méthodologie claire et défendable, en étroite coordination avec plusieurs équipes juridiques, dont un autre cabinet basé au Royaume-Uni impliqué dans l'affaire. Les processus ont été documentés, les décisions ont été tracées et la chaîne de preuve a été préservée avec une intégrité totale, de la collecte à la production. Cette approche collaborative a donné confiance dans la fiabilité des documents et la robustesse de l'ensemble du processus à tous les partis.

Résultats obtenus

Les documents ont été remis à l'avocat adverse dans les délais impartis. Le client fut  satisfait du résultat et de la manière dont l'affaire a été traitée du début à la fin.
Le client a spécifiquement souligné que chaque mesure prise était défendable. Toutes les procédures ont été correctement documentées, les décisions étaient traçables et la chaîne de preuve a été préservée dans son intégralité.